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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PAVY
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PAVY ART ET PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVY ART ET PIERRE
ENTREPRISE PAVY S.A.

Numéro de dépôt :
94532973
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque PAVY ART ET PIERRE

Déposée le 27 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « PAVY ART ET PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PAVY domicilié(e) Zone Industrielle Nord Rue Thomas Edison, 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 163 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIL Jacques - France.

La marque PAVY ART ET PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVY ART ET PIERRE est expirée depuis le 27 juillet 2004.

ENTREPRISE PAVY a également déposé les autres marques suivantes : ART ET PIERRE


ENTREPRISE PAVY S.A. - Zone Industrielle Nord Rue Thomas Edison, 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France - SIREN 305163941


GUIL Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées